portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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11 résultats pour la valeur "01/03/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité
portant réglementation permanente de la circulatiion sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de VOLGELSHEIM, ALGOLSHEIM, OBERSAASHEIM, HEITEREN, NAMBSHEIM et BALGAU.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Trois Sapins" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Etablissement Public Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'unité de soins de longue durée "Saint Morand" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD section "unité de soins de longue duréeé" du centre hospitalier de CERNAY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de la maison de retraite "Saint Morand" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin